Conditions Générales de Vente

Les présentes conditions Générales de ventes (C.G.V.) s'appliquent à toutes les ventes conclues au travers de ce site entre :

Ces C.G.V. peuvent être modifiées au cours du temps par le vendeur. La version applicable pour une transaction est celle en cours le jour de ladite transaction.
Le client est réputé accepter les présentes C.G.V. par la conclusion de toute transaction par le biais de ce site.

Quantités minimales

Aucune quantité minimum de commande n'est requise.

Commande et devis

Toute demande fait l'objet d'un devis chiffré en Euros, hors-taxes et TTC, soumis au client par Courriel.
Son acceptation et le versement de la totalité du tarif convenu, ou d'un acompte, suivant les modalités décidées par le vendeur, concluent la vente.
En raison du caractère particulier des ventes d'objets ou textiles personnalisés, aucune rétractation de la part du client ne sera possible dès lors que la commande aura été annoncée "en cours de réalisation" par Courriel. Jusque-là le client peut se rétracter et les sommes versées lui seront restituées.
Après réception, aucun retour ne sera possible à moins que le client n'apporte la preuve de la non-conformité du bien par rapport à la demande. Si la non-conformité est avérée, les frais de retour seront à la charge du vendeur et le client sera remboursé ou un nouvel article conforme sera produit.
Le vendeur se réserve le droit de refuser toute commande qu'il considèrera anormale (appel à la haine, à la violence...).

Règlement

Les produits demeurent l'entière propriété du vendeur jusqu'à leur paiement intégrale. Toute commande est à régler en Euros, dans les conditions indiquées au châpitre précédent

Visuels

Pour certaines commandes particulières de textiles personnalisés et afin d'établir la conformité du rendu par rapport aux attentes du client, un visuel pourra lui être soumis après acceptation du devis. L'approbation du visuel par retour de courriel lancera dans ce cas la fabrication. Si aucune modification n'est apportée à ce visuel, le client ne pourra plus demander de modification de sa commande.

Prototype

Le client peut demander la réalisation d'un prototype. Un devis sera également soumis pour la production du prototype.

Rendu de la personnalisation

Le rendu de la personnalisation dépend du support (textile, porcelaine,...) et de la technique utilisée (flocage, sublimation, broderie...) mais aussi de la qualité de l'image fournie par le client le cas échéant. Le vendeur s'engage à produire un travail de qualité la plus approchante possible de celle de l'impression papier ou de l'image sur écran par rapport aux contraintes de la technique choisie.

Expédition et frais afférents

La commande est expédiée à l'adresse indiquée par le client par la Poste ou par transporteur. Les frais de préparation et d'expédition sont supportés par le client tel qu'indiqués sur le devis. Si le client désire un autre moyen d'expédition que celui proposé par le vendeur, il en supportera le surcoût

Disponibilité des produits

La société CréaVal Personnalisation ne peut être tenue pour responsable en cas de rupture momentanée ou définitive du stock.
Le vendeur proposera dans ce cas un article le plus approchant possible que le client sera libre d'accepter ou refuser.

Délai de livraison

Le délai de livraison dépend de la quantité commandée et de la disponibilté des produits. Une estimation en sera indiquée sur le devis et le vendeur s'engage à avertir au plus vite le client de toute entrave à son respect (rupture de stock, problèmes de production, de transport...). Le vendeur ne peut être tenu responsable en cas de défaut dû au mode de livraison choisi.